Renvoi aux comités d’agriculture, de commerce et de mendicité de l'adresse du sieur Marcy, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 92
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi aux comités diplomatique, de commerce et d'imposition de la r...
Renvoi au comité d’agriculture et de commerce du mémoire de M. Robert-Oshée sur l'usage du charbon d...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Renvoi au comité du commerce du rapport de M. Démeunier de l'adju...
Renvoi aux comités d’agriculture, de commerce et de mendicité de l'adresse du sieur Marcy, lors de l...
Renvoi aux comités d’agriculture et du commerce et à l’Académie des sciences de l'hommage du sieur C...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Martineau Louis-Simon, Gouttes Jean-Louis. Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la...
Décret sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791....
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Renvoi au comité féodal de l'adresse du directoire du département de la Corrèze, lors de la séance d...
Décret sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791....
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
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