Add to ORKGAdoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 100
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
Adoption d'une disposition sur le décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30 juin 1791...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret amendé sur la décoration militaire pour la marine, lors de la séance du 5 février...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret amendé sur la décoration militaire pour la marine, lors de la séance du 5 février...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
Adoption d'une disposition sur le décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30 juin 1791...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
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