Add to ORKGAdoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 107
Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption d'un décret concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvi...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvi...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
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Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
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