Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 12 janvier 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur le droit du timbre. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 148
Ordre du jour de la séance du 23 aout 1789 : discussion sur le projet de déclaration des droits. In:...
Ordre du jour de la séance du 2 février 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur les ju...
Ordre du jour de la séance du 26 février 1790 : suite de la discussion sur les droits féodaux. In: A...
Ordre du jour de la séance du 11 janvier 1791 : suite de la discussion sur le projet de décret conce...
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur le dr...
Ordre du jour de la séance du 10 janvier 1791 : la suite de la discussion du projet de décret sur le...
Ordre du jour de la séance du 31 janvier 1790 : suite de la discussion du projet de tarif des droits...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
André Antoine Balthazar d'. Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 :un rapport du comité de l...
Projet de décret de M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Arch...
Ordre du jour de la séance du 4 aout 1789 : reprise de la discussion sur la déclaration des droits. ...
Ordre du jour de la séance du 27 février 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret sur l...
Ordre du jour de la séance du 24 avril 1790 : discussion sur le projet de décret, titre IV, relatif ...
Ordre du jour de la séance du 25 mars 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur la régen...
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