Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, abbé, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autre séance du rapport du comité des domaines relatif au clermontois et levée de séance, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 216
Démeunier Jean Nicolas, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des rapports de la lettre du m...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autre séan...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Duport Adrien Jean. Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques R...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi au comité du commerce du rapport de M. Démeunier de l'adj...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Renvoi au comité féodal du rapport sur les chasse...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité des domaines d'une lettre de M. d'Espagnac re...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Bion Jean-Marie. Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors d...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de M. Vincent, lors de la séance du 26 août 1791. In: A...
Démeunier Jean Nicolas, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des rapports de la lettre du m...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autre séan...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Duport Adrien Jean. Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques R...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi au comité du commerce du rapport de M. Démeunier de l'adj...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Renvoi au comité féodal du rapport sur les chasse...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité des domaines d'une lettre de M. d'Espagnac re...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Bion Jean-Marie. Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors d...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de M. Vincent, lors de la séance du 26 août 1791. In: A...
Démeunier Jean Nicolas, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des rapports de la lettre du m...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
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