Add to ORKGRenvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 274
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance d...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 sep...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi de l'adresse du sieur Domergue au comité des pensions, lors...
Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. Necker, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arch...
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
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