Décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 279
Projet de décret sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1791. In...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 17...
Décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementair...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Décret sur l’échange de la forêt de Brix, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Décret sur le logement du directoire du Var, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives Parleme...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Voidel Charles. Lettre du secrétaire de la mairie de Paris sur l’investissement de la maison de M. d...
Décret sur le titre des lois publiées, lors de la séance du 5 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Levée de la séance du 17 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation du directoire de di...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives ...
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