Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

Discussion concernant les compétences décisionnelles du comité de liquidation à propos de l'arriéré du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 22 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Biaille de Germon, François-Thomas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Biaille de Germon François-Thomas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791

Malouet, Pierre Victor
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles

January 1888

Malouet Pierre Victor, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de...

Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
La Tour Maubourg, Marie Charles César de Fay, marquis de
Voidel, Charles
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Muguet de Nanthou, François Felix
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1885

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Bouche Charles-François, La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791

Bonnet, Pierre François Dominique
Voulland, Jean Henri
Bouche, Charles-François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Thouret, Jacques Guillaume
Maury, Jean Siffrein
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1888

Bonnet Pierre François Dominique, Voulland Jean Henri, Bouche Charles-François, Folleville Antoine C...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant la division du département du Soissonnais, lors de la séance du 26 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Egmont Pignatelli, Casimir, comte d'
Le Carlier d'Ardon, Marie Jean-François Philibert
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1880

Gossin Pierre François, Egmont Pignatelli Casimir, comte d', Lecarlier, Boutteville-Dumetz Gislain-L...

Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin

Alquier, Charles-Jean
Griffon de Romagné, Pierre Etienne
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1880

Alquier Charles-Jean, Griffon de Romagné Pierre Etienne, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre-Marie-Athanase, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, André Antoin...

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Populus, Marc Etienne
Voulland, Jean Henri
Bruges, Michel Ange Benoit de
Rewbell, Jean François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Maury Jean Siffrei...

Discussion concernant les compétences décisionnelles du comité de liquidation à propos de l'arriéré du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 22 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Biaille de Germon, François-Thomas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Biaille de Germon François-Thomas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791

Malouet, Pierre Victor
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles

January 1888

Malouet Pierre Victor, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de...

Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
La Tour Maubourg, Marie Charles César de Fay, marquis de
Voidel, Charles
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Muguet de Nanthou, François Felix
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1885

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Bouche Charles-François, La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791

Bonnet, Pierre François Dominique
Voulland, Jean Henri
Bouche, Charles-François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Thouret, Jacques Guillaume
Maury, Jean Siffrein
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1888

Bonnet Pierre François Dominique, Voulland Jean Henri, Bouche Charles-François, Folleville Antoine C...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant la division du département du Soissonnais, lors de la séance du 26 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Egmont Pignatelli, Casimir, comte d'
Le Carlier d'Ardon, Marie Jean-François Philibert
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1880

Gossin Pierre François, Egmont Pignatelli Casimir, comte d', Lecarlier, Boutteville-Dumetz Gislain-L...

Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin

Alquier, Charles-Jean
Griffon de Romagné, Pierre Etienne
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1880

Alquier Charles-Jean, Griffon de Romagné Pierre Etienne, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre-Marie-Athanase, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, André Antoin...

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Populus, Marc Etienne
Voulland, Jean Henri
Bruges, Michel Ange Benoit de
Rewbell, Jean François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Maury Jean Siffrei...

Discussion concernant les compétences décisionnelles du comité de liquidation à propos de l'arriéré du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 22 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Biaille de Germon, François-Thomas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Biaille de Germon François-Thomas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791

Malouet, Pierre Victor
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles

January 1888

Malouet Pierre Victor, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de...

Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

Abstract

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