Renvoi aux comités d'aliénation et ecclésiastique la question relative à la maison abbatiale, aux lieux claustraux et à la ferme de Saint-Jacques, lors de la séance du 17 janvier 1791

Renvoi aux comités d'aliénation et ecclésiastique la question relative à la maison abbatiale, aux lieux claustraux et à la ferme de Saint-Jacques, lors de la séance du 17 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 292