Add to ORKGAmendement relatif au taux du remboursement des dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 322
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Amendement relatif au taux du remboursement des dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 179...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Décret relatif à la modification de circonscriptions de district, lors de la séance du 11 janvier 17...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
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