Add to ORKGRenvoi au comité des recherches de l'adresse de Haguenau relative au rapport déjà fait sur l’affaire du sieur Westermann, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 326
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de l'adresse de Haguenau relative au rapport déjà fait sur l’affaire...
Voidel Charles. Rapport du comité des recherches sur l’affaire de Haguenau et d’Ambroise Régnier, lo...
Décret relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juille...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi aux comité des rapports et des recherches des lettres des administrateurs du département du G...
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Regnier Claude Ambroise. Rapport sur les troubles de Haguenau et de l'arrestation de sieur Westerman...
Renvoi aux comités féodal et diplomatique d'un mémoire de l'électeur de Cologne au sujet du fief de ...
Renvoi au comité des recherches de l'examen des poursuites exercées par le prévôt de la maréchaussée...
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : rapport des comités des rapports et des recherches s...
Renvoi au comité des recherches des lettres adressées par la municipalité de Senlis, lors de la séan...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de l'adresse de Haguenau relative au rapport déjà fait sur l’affaire...
Voidel Charles. Rapport du comité des recherches sur l’affaire de Haguenau et d’Ambroise Régnier, lo...
Décret relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juille...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi aux comité des rapports et des recherches des lettres des administrateurs du département du G...
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Regnier Claude Ambroise. Rapport sur les troubles de Haguenau et de l'arrestation de sieur Westerman...
Renvoi aux comités féodal et diplomatique d'un mémoire de l'électeur de Cologne au sujet du fief de ...
Renvoi au comité des recherches de l'examen des poursuites exercées par le prévôt de la maréchaussée...
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : rapport des comités des rapports et des recherches s...
Renvoi au comité des recherches des lettres adressées par la municipalité de Senlis, lors de la séan...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
