Add to ORKGDécret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 341-342
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Députés du clergé empêchés de prêter serment, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parl...
Clôture de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archiv...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Clôture de la séance du 22 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Députés du clergé empêchés de prêter serment, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parl...
Clôture de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archiv...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Clôture de la séance du 22 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
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Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
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Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Députés du clergé empêchés de prêter serment, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parl...
Clôture de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...