Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Buzot, François-Nicolas
Grégoire, Henri

January 1886

Merlin de Douai Philippe Antoine, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Martineau Louis Sim...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Buzot, François-Nicolas
Grégoire, Henri

January 1886

Merlin de Douai Philippe Antoine, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Martineau Louis Sim...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

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