Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les réparations aux digues du Dol, lors de la séance du 22 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 425
Vernier Théodore. Décret du comité des finances relatif à la perception des impositions dans le dépa...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratificatio...
Vernier Théodore. Rapport du comité des finances concernant les commis des départements ministériels...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à f...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les impositions de la généralité de la Rochelle,...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coup...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séan...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le remboursement des frais d'un détachement de l...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
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