Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 489
Lanjuinais Jean Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
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Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires...
Chasset Charles Antoine. Rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaire...
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Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
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