Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 516-517
Ordre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et ...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscriptio...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Décrets du comité ecclésiastique portant division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’A...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique fixant la circonscription des paroisses de la...
Verguet Claude François. Rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes d...
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris ...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Ordre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et ...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscriptio...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Décrets du comité ecclésiastique portant division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’A...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique fixant la circonscription des paroisses de la...
Verguet Claude François. Rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes d...
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris ...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Ordre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et ...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscriptio...