Add to ORKGLettre de l’empereur Léopold II, sur les princes allemands propriétaires en Alsace, lors de la séance du 28 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 525
André Antoine Balthazar d'. Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la sé...
Broglie Charles-Louis, prince de. Décret sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace...
Lettre de l’empereur Léopold II, sur les princes allemands propriétaires en Alsace, lors de la séanc...
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les princes allemands propriétaires...
Renvoi au comité féodal du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lo...
Décret sur l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la procédure instruite par la maréchaussée d'Alsace contre le s...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant les propriétaires de fiefs en Alsace, lors de la...
André Antoine Balthazar d'. Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnit...
Peyssonnel Charles. Mémoire de M. Peyssonnel sur les prétentions des princes d'Allemagne qui ont des...
Lettre de M. François du Crui de Vénissieux en Dauphiné, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: A...
Ajournement de la discussion sur l'affaire des fiefs d'Alsace, lors de la séance du 12 juillet 1791....
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'...
Ajournement de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
André Antoine Balthazar d'. Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la sé...
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