Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 587
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance d...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Ordre du jour de la séance du 16 juillet 1790 : suite de la discussion du décret sur les pensions. I...
Ordre du jour de la séance du 16 juillet 1790 : suite de la discussion du décret sur les pensions. I...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 sep...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions réformant celui du 9 janvier 1791 sur les commiss...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
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