Add to ORKGAdoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 668
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791. In: ...
Adoption d'un projet de décret sur la vente de biens nationaux à la mairie de Lyon, lors de la séanc...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption, sauf rédaction, du projet de décret, sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de ...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parl...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret du comité des rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'un...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption d'une motion d'un membre demandant à l'Assemblée d'entendre un rapport du comité colonial d...
Adoption de l’article 1 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791. In: ...
Adoption d'un projet de décret sur la vente de biens nationaux à la mairie de Lyon, lors de la séanc...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption, sauf rédaction, du projet de décret, sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de ...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parl...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
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