Merlin de Douai Philippe Antoine, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Boutteville-Dumetz Louis, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Camus Armand Gaston, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 728
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret du comité d'aliénation sur des biens nationaux, ...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nation...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nat...
Merlin de Douai, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Prugn...
Prévot Marc-Florent, Lavie Marc Antoine, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Boutteville-Du...
Prévot Marc Florent, Lavie Marc David, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Bouteville-Dumet...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séan...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 5 février 1791. ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret du comité d'aliénation proposant des biens natio...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 5 février 1791. ...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 4 février 1791. ...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 4 février 1791. ...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de ...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret du comité d'aliénation proposant des biens natio...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux à Châlons...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret du comité d'aliénation sur des biens nationaux, ...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nation...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nat...
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