Add to ORKGDemande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 169
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Demande de passeports et de congés, lors de la séance du 29 octobre 1789. In: Archives Parlementaire...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Demande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, l...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur la nomination des commissaires du roi, lo...
Demande de la question préalable sur les amendements au projet de décret du comité de Constitution, ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Demande de relecture du décret qui défend qu'aucun membre prenne ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Demande de parole pour l'abbé Grégoire, lors de la séance...
Bouville Louis-Jacques, comte de. Prise de parole demandée par M. de Bouville, lors de la séance du ...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Demande de la question préalable contre l'article 4 du titre III du décret sur les ponts et chaussée...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Demande de passeports et de congés, lors de la séance du 29 octobre 1789. In: Archives Parlementaire...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Demande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, l...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur la nomination des commissaires du roi, lo...
Demande de la question préalable sur les amendements au projet de décret du comité de Constitution, ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Demande de relecture du décret qui défend qu'aucun membre prenne ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Demande de parole pour l'abbé Grégoire, lors de la séance...
Bouville Louis-Jacques, comte de. Prise de parole demandée par M. de Bouville, lors de la séance du ...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Demande de la question préalable contre l'article 4 du titre III du décret sur les ponts et chaussée...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Demande de passeports et de congés, lors de la séance du 29 octobre 1789. In: Archives Parlementaire...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...