Add to ORKGMenou Jacques François de Boussay, baron de, André Antoine Balthazar d'. Réclamation sur la rédaction du procès verbal, lors de la séance du 1er décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 169
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séan...
Christin Charles Gabriel. Décret du comité des domaines relatif à une réclamation du sieur de Bosmel...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de, André Antoine Balthazar d'. Réclamation sur la rédactio...
Muguet de Nanthou François Felix, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Merlin de Douai. Réclama...
Muguet de Nanthou François Felix, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Merlin de Douai Philippe...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Rapport sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribe...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Gossin Pierre François, Chasset Charles Antoine. Décret sur les réclamations des officiers de la cha...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Résultat de l'élection des nouveaux secrétaires, lors d...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
Insertion de la lettre du régiment Royal-Etranger au procès-verbal, lors de la séance du 30 aout 179...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mention au procès-verbal d'un mémoire sur un nouveau sys...
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séan...
Christin Charles Gabriel. Décret du comité des domaines relatif à une réclamation du sieur de Bosmel...
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