Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Rabaud de Saint Eti...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Populus, Marc Etienne
Bouche, Charles-François

January 1887

Camus Armand Gaston, Populus Marc Etienne, Bouche Charles-François. Discussion du projet de décret t...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Vernier, Théodore
Ailly, Michel François d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Vernier Théodore, Ailly Michel François d'. Discussion du projet de décret du...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret proposé par le comité des finances, relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Bouche, Charles-François
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Chabroud, Charles
Leclerc, Charles Guillaume
Armand, François
Ailly, Michel François d'

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Garat Dominique (Aîné), Bouche Charles-François, Saint-Martin Fran...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Rabaud de Saint Eti...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Populus, Marc Etienne
Bouche, Charles-François

January 1887

Camus Armand Gaston, Populus Marc Etienne, Bouche Charles-François. Discussion du projet de décret t...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Vernier, Théodore
Ailly, Michel François d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Vernier Théodore, Ailly Michel François d'. Discussion du projet de décret du...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret proposé par le comité des finances, relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Bouche, Charles-François
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Chabroud, Charles
Leclerc, Charles Guillaume
Armand, François
Ailly, Michel François d'

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Garat Dominique (Aîné), Bouche Charles-François, Saint-Martin Fran...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Rabaud de Saint Eti...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Populus, Marc Etienne
Bouche, Charles-François

January 1887

Camus Armand Gaston, Populus Marc Etienne, Bouche Charles-François. Discussion du projet de décret t...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

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