Add to ORKGDemande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 204
Dubuat François-Marie. Demande de congé de M. Dubuat lors de la séance du 14 décembre 1790. In: Arch...
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Demande de congé de M. Gérard, député de Saint-Domingue, lors de la séan...
Boissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Lesterpt de Beauvais Benoît. Demande de congé de M. Benoit-Lesterpt, lors de la séance du 2 décembre...
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
Demande de congé de M. de Saint-Mars, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Dubuat François-Marie. Demande de congé de M. Dubuat lors de la séance du 14 décembre 1790. In: Arch...
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Demande de congé de M. Gérard, député de Saint-Domingue, lors de la séan...
Boissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Lesterpt de Beauvais Benoît. Demande de congé de M. Benoit-Lesterpt, lors de la séance du 2 décembre...
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
Demande de congé de M. de Saint-Mars, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Dubuat François-Marie. Demande de congé de M. Dubuat lors de la séance du 14 décembre 1790. In: Arch...
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...