Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Malouet Pierre-Victor, Muguet de Nanthou François Felix, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Folleville Antoine-Charles, marquis de. Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 236