Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séance du 8 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 321
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fon...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif au remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance ...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les impositions des professeurs des collèges de Paris, lor...
Démeunier Jean Nicolas. Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des juges de paix à Paris, lors de la séance du 3 nove...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le traitement des juges de paix de Paris, lors de la séance du 3 ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des commissaires de police de Paris, lors de la séance...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Démeunier Jean Nicolas. Décret supprimant l’incompatibilité pour les juges du département de Paris, ...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du ...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fon...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif au remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance ...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les impositions des professeurs des collèges de Paris, lor...
Démeunier Jean Nicolas. Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des juges de paix à Paris, lors de la séance du 3 nove...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le traitement des juges de paix de Paris, lors de la séance du 3 ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des commissaires de police de Paris, lors de la séance...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Démeunier Jean Nicolas. Décret supprimant l’incompatibilité pour les juges du département de Paris, ...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du ...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fon...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif au remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance ...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
