Mémoire des patrons-pêcheurs de Marseille, en annexe de la séance du 8 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 326-343
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Mémoire des patrons-pêcheurs de Marseille, en annexe de la séance du 8 décembre 1790. In: Archives P...
Décret sur une pétition des patrons pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1790. In:...
Discours des patrons-pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parle...
Barnave Antoine. Réponse du Président au discours des patrons-pêcheurs de Marseille, lors de la séan...
Décret sur l'arrêt de la démolition de la citadelle de Marseille, lors de la séance du 28 mai 1790. ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Castelanet Antoine. Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la sé...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Lettre de la chambre de commerce de Marseille annonçant un don patriotique des Français d'Alep, lors...
Sinety André-Louis-Esprit de. Mémoire par M. de Sinéty sur la franchise du port de Marseille, en ann...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Mémoire des patrons-pêcheurs de Marseille, en annexe de la séance du 8 décembre 1790. In: Archives P...
Décret sur une pétition des patrons pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1790. In:...
Discours des patrons-pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parle...
Barnave Antoine. Réponse du Président au discours des patrons-pêcheurs de Marseille, lors de la séan...
Décret sur l'arrêt de la démolition de la citadelle de Marseille, lors de la séance du 28 mai 1790. ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
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Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
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