Add to ORKGProposition de la question préalable pour l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 435
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Proposition de la question préalable pour l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud lors d...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
La proposition de M. de Cazalès est écartée par la question préalable, lors de la séance du 28 décem...
Proposition de M. Le Chapelier sur la sanction royale des décrets sur les commissaires du roi, lors ...
Décret ajournant la question relative à la petite monnaie lors de la séance du 13 décembre 1790. In:...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Proposition de M. Prugnon sur le reculement des bureaux de péages en Al...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de ...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume. Proposition de M. Démeunier sur l'organisation du...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
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