Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 485
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur l'artillerie et le génie, lors de la...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Ajournement de la présentation du projet de déc...
Projet de décret de M. Guillaume concernant les offices ministériels lors de la séance du 13 décembr...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Projet de décret adopté de M. Regnaud sur une i...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret, proposé par M. Regnaud, tendant à établ...
Gossin Pierre François. Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux d...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Décret de M. Regnaud concernant les commis des ...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Projet de décret de M. de Mirabeau sur la suppression de...
Décret prononcé à la suite de la discussion concernant la suppression des offices ministériels lors ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Projet de décret relatif à l’entrée et à la sor...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
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Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
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