Add to ORKGReprise de l'exécution exécution du cadastre de la France, par M. Aubry en annexe de la séance du 15 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 505-507
Roy Antoine Joseph. Lettre de M. Roy à ses commettants, en annexe de la séance du 17 novembre 1790. ...
Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la sé...
Projet de décret de M. Aubry sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: A...
Reprise de l'exécution exécution du cadastre de la France, par M. Aubry en annexe de la séance du 15...
Aubry-Dubochet Pierre François. Exécution du cadastre général et provisoire de la France, texte de M...
Aubry Dubochet Pierre François. Mémoire de M. Aubry-du-Bochet sur son projet de division de la Franc...
Etat annexé au décret pour la vente de biens nationaux à la commune de Paris, lors la séance du 28 a...
Mémoire de l'administration de la Caisse d'escompte, annexé à la séance du 17 février 1790. In: Arch...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Impression du discours de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. ...
Lettre écrite par la municipalité d'Avignon à celle de Villeneuve-les-Avignon le 15 juin 1790, en an...
Projet de décret sur la caisse de l’extraordinaire, en annexe de la séance du 3 décembre 1790. In: A...
Règlement fait par le roi pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans sa pro...
Aubry Dubochet Pierre François. Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour l...
Projet de décret contenu dans l'intervention de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance ...
Roy Antoine Joseph. Lettre de M. Roy à ses commettants, en annexe de la séance du 17 novembre 1790. ...
Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la sé...
Projet de décret de M. Aubry sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: A...
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