Add to ORKGProjet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 523
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 179...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la sé...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
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