Add to ORKGAdoption de l'article 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 595
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre...
Adoption des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance d...
Adoption de l'article 6 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nove...
Adoption de l'article 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archi...
Adoption de l'article 7 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archi...
Adoption de l' article 6 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l' article 6 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 6 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 6 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du ...
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