Add to ORKGDécret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 625-626
Décret sur le titre des lois publiées, lors de la séance du 5 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Décret supprimant le traitement des députés en congé, lor...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790. In: A...
Décret sur la formation du corps administratif du département des Landes, lors de la séance du 5 aou...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Décret fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Décret sur le titre des lois publiées, lors de la séance du 5 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Décret supprimant le traitement des députés en congé, lor...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790. In: A...
Décret sur la formation du corps administratif du département des Landes, lors de la séance du 5 aou...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Décret fixant à Toulon le siège du directoire du Var, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Décret sur le titre des lois publiées, lors de la séance du 5 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...