Add to ORKGLe Chapelier Isaac-René-Guy. Décret interdisant aux départements d’entretenir des agents à Paris, lors de la séance du 24 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 651
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Talon, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Rieux Anne-Gabriel, marquis de Boulainvilliers de Henri-Bernard....
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret interdisant aux départements d’entretenir des agents à Paris, lo...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret sur l’ajournement des opérations électorales pour la nomination ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret du 21 décembre 1789 sur l'avancement du travail sur la division ...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la sé...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...
Bailly Jean Sylvain, Target Guy-Jean-Baptiste. Députation de la commune de Paris et réponse du prési...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
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