Add to ORKGHeurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Texte définitif du décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 26 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 662-664
Texte de la dénonciation de M. Guignard Saint-Priest par la commune de Paris en annexe de la séance ...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte de. Texte définitif du décret sur le dessèchement des marai...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de. Texte du réquisitoire du procureur général concerna...
Thouret Jacques-Guillaume. Texte du décret général sur l’organisation du Corps législatif, lors de l...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
Texte de la dénonciation du sieur La Tour-du-Pin par la commune de Paris en annexe de la séance du 1...
Texte du décret sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Texte de l'ensemble du décret sur la contribu...
Texte de la dénonciation de M. Champion de Cicé par la commune de Paris en annexe de la séance du 10...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Texte de l'arrêt de la chambre des vacations du parl...
Texte de la dénonciation de M. Guignard Saint-Priest par la commune de Paris en annexe de la séance ...
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