Add to ORKGDécret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 665
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 179...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret pour que les paiements mentionnés dans l'état des comptes soient effectués, lors de la séance...
Décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archiv...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Clergé : décision du clergé portant que les pouvoirs seront vérifiés dans l'ordre, lors de la séance...
Clôture de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
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