Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston

January 1888

Tronchet François Denis, Prieur de la Marne Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre...

Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790

Rewbell, Jean François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnier, Claude Ambroise

January 1884

Rewbell Jean François, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, B...

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791

Joüye Desroches, Pierre Louis François
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Garat (Aîné), Dominique
Rewbell, Jean François
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie
Chasset, Charles Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Regnier, Claude Ambroise

January 1888

Joüye Desroches Pierre Louis François, Merlin de Douai, Garat (Aîné) Dominique, Rewbell Jean Françoi...

Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

Duport, Adrien Jean
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Duport Adrien Jean, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Pétion de Villen...

Reprise de la discussion sur le titre V du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790

January 1885

Reprise de la discussion sur le titre V du projet de décret sur la police de sûreté, la justice crim...

Discussion du projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rey, François Xavier
Sentetz, Blaise Thérése
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rey François Xavier, Sentetz B...

Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien
Regnier, Claude Ambroise

January 1881

Roederer Pierre-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Montlosier François D...

Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Tronchet, François Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1885

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Tronchet François Denis, Démeunier Jean Nicolas,...

Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien

January 1883

Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonnay Charles Fran...

Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Pétion de Villeneuve Jér...

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791

Rewbell, Jean François
Maury, Jean Siffrein
Regnier, Claude Ambroise
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1886

Rewbell Jean François, Maury Jean Siffrein, abbé, Regnier Claude Ambroise, Regnaud de Saint-Jean d'A...

Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Thouret Jacques Guillaume. Discussion sur l'article 1 du projet de d...

Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789

Maillot, Claude-Pierre
Eymar, Jean-François d'
Pétion de Villeneuve, Jérome
Bouche, Charles-François

January 1875

Maillot Claude-Pierre, Eymar Jean-François d', Pétion de Villeneuve Jérome, Bouche Charles-François....

Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Baco de La Chapelle, René Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1885

Robespierre Maximilien, Baco de La Chapelle René Gaston, Prieur Pierre-Louis. Discussion du projet d...

Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790

Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Treilhard, Jean-Baptiste
Gossin, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1884

Robespierre Maximilien, Martineau Louis-Simon, Treilhard Jean-Baptiste, Gossin Pierre François, Lach...

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston

January 1888

Tronchet François Denis, Prieur de la Marne Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre...

Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790

Rewbell, Jean François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnier, Claude Ambroise

January 1884

Rewbell Jean François, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, B...

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791

Joüye Desroches, Pierre Louis François
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Garat (Aîné), Dominique
Rewbell, Jean François
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie
Chasset, Charles Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Regnier, Claude Ambroise

January 1888

Joüye Desroches Pierre Louis François, Merlin de Douai, Garat (Aîné) Dominique, Rewbell Jean Françoi...

Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

Duport, Adrien Jean
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Duport Adrien Jean, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Pétion de Villen...

Reprise de la discussion sur le titre V du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790

January 1885

Reprise de la discussion sur le titre V du projet de décret sur la police de sûreté, la justice crim...

Discussion du projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rey, François Xavier
Sentetz, Blaise Thérése
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rey François Xavier, Sentetz B...

Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien
Regnier, Claude Ambroise

January 1881

Roederer Pierre-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Montlosier François D...

Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Tronchet, François Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1885

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Tronchet François Denis, Démeunier Jean Nicolas,...

Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien

January 1883

Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonnay Charles Fran...

Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Pétion de Villeneuve Jér...

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791

Rewbell, Jean François
Maury, Jean Siffrein
Regnier, Claude Ambroise
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1886

Rewbell Jean François, Maury Jean Siffrein, abbé, Regnier Claude Ambroise, Regnaud de Saint-Jean d'A...

Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Thouret Jacques Guillaume. Discussion sur l'article 1 du projet de d...

Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789

Maillot, Claude-Pierre
Eymar, Jean-François d'
Pétion de Villeneuve, Jérome
Bouche, Charles-François

January 1875

Maillot Claude-Pierre, Eymar Jean-François d', Pétion de Villeneuve Jérome, Bouche Charles-François....

Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Baco de La Chapelle, René Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1885

Robespierre Maximilien, Baco de La Chapelle René Gaston, Prieur Pierre-Louis. Discussion du projet d...

Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790

Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Treilhard, Jean-Baptiste
Gossin, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1884

Robespierre Maximilien, Martineau Louis-Simon, Treilhard Jean-Baptiste, Gossin Pierre François, Lach...

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston

January 1888

Tronchet François Denis, Prieur de la Marne Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre...

Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790

Rewbell, Jean François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnier, Claude Ambroise

January 1884

Rewbell Jean François, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, B...

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791

Joüye Desroches, Pierre Louis François
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Garat (Aîné), Dominique
Rewbell, Jean François
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie
Chasset, Charles Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Regnier, Claude Ambroise

January 1888

Joüye Desroches Pierre Louis François, Merlin de Douai, Garat (Aîné) Dominique, Rewbell Jean Françoi...

Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

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