Add to ORKGDécret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 742-743
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret portant vente des biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 30 décembre 1...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 16 juin 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 mai 179...
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité de Die, lors de la séance du 19 décembr...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret portant vente des biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 30 décembre 1...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 16 juin 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 mai 179...
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
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Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité de Die, lors de la séance du 19 décembr...
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