André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomination des secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 755
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
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André Antoine Balthazar d'. Assemblée invitée à un nouveau scrutin pour la nomination d'un président...
André Antoine Balthazar d'. Assemblée invitée à un nouveau scrutin pour la nomination d'un président...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
André Antoine Balthazar d'. Rappel de la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 15 ...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Pétion de Villeneuve Jérome. Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
André Antoine Balthazar d'. Nomination des trois nouveaux secrétaires de l'Assemblée, lors de la séa...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
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