Add to ORKGDélibération pour la conservation des mobiliers nationaux, en annexe à la séance du 24 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 19
Plan d'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 1790. In: Archives ...
Etat annexé au décret pour la vente de biens nationaux à la commune de Paris, lors la séance du 28 a...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Délibération pour la conservation des mobiliers nationaux, en annexe à la séance du 24 octobre 1790....
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Décret sur la contribution foncière des 20, 22 et 23 novembre 1790, en annexe de la séance du 23 nov...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Conservation des pouvoirs des députés dans les archives de l'Assemblée, lors de la séance du 29 juil...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux inventaires pour la conservation des mobiliers nationaux, lo...
Dépôts de décrets aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Ar...
Instruction des comités d'aliénation relative à la conservation des effets mobiliers des biens natio...
Projet de décret sur l’organisation de la maréchaussée (gendarmerie nationale), en annexe de la séan...
Décret sur la conservation des bois, lors de la séance du 19 décembre 1790. In: Archives Parlementai...
Plan d'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 1790. In: Archives ...
Etat annexé au décret pour la vente de biens nationaux à la commune de Paris, lors la séance du 28 a...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
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Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...