Add to ORKGSuite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 70-71
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière à la séance du 23 novembre et clôture de l...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Dauchy Luc-Jacques-Edouard. Suite de la discussion du titre III du...
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Ar...
Ajournement de la suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octob...
Barnave Antoine. L'Assemblée reprend la suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Thévenot de Ma...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Roederer Pierre Louis. Suite de la discussion sur la contribution fon...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Montcalm-Gozon Jean-Paul-Joseph-François, marquis de. Suite de la discu...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790. In: ...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 septembre 1790. I...
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Camus Armand Gaston, Estourmel Louis Marie, marquis ...
Barnave Antoine. L'ordre du jour est la suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors...
Merlin de Douai, Rey François Xavier, Roederer Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexan...
Barnave Antoine. Ordre du jour : suite de la discussion sur la contribution personnelle, Titre II, l...
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière à la séance du 23 novembre et clôture de l...
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