Add to ORKGRenvoi au comité diplomatique d'une adresse du sieur Schalier, négociant de Lyon, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 74
Renvoi aux comités diplomatique et d'Avignon de l'adresse des officiers de la garde nationale d'Oran...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité diplomatique d'une adresse du sieur Schalier, négociant de Lyon, lors de la séance ...
Renvoi au comité diplomatique de deux lettres sur les mouvements dans la Méditerranée, lors de la sé...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi aux comités féodal et diplomatique d'un mémoire de l'électeur de Cologne au sujet du fief de ...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Alquier Charles-Jean. Résultat du scrutin pour la formation du comité diplomatique, lors de la séanc...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité diplomatique de l'adresse du directoire de Seine-et...
Renvoi aux comités diplomatique et d'Avignon de l'adresse des officiers de la garde nationale d'Oran...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité diplomatique d'une adresse du sieur Schalier, négociant de Lyon, lors de la séance ...
Renvoi au comité diplomatique de deux lettres sur les mouvements dans la Méditerranée, lors de la sé...
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Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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