Vernier Théodore. Projet de décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 166
Adresse de la députation de Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 21 juillet 1789. In: Archive...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Vernier Théodore. Projet de décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 octobre...
Vernier Théodore. Ajournement d'un décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 ...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
Camus Armand Gaston. Décret concernant l’inventaire des objets du garde-meuble de l’abbaye de Saint-...
Projet de décret de M. Guillaume concernant les offices ministériels lors de la séance du 13 décembr...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Adresse de la députation de Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 21 juillet 1789. In: Archive...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
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