Add to ORKGGillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Renvoi au comité des finances d'une demande concernant le bureau des coches d'Auxerre, lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 189
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Gillet de la Jaqueminière Louis Charles. Renvoi au comité des finances d'une demande concernant le b...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité des finances d'une lettre et un mémoire ...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
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Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
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