Add to ORKGLegrand Jérome, Brocheton Charles Fabio, Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 190
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Renvoi au comité ecclésiastique d'un amendement de M. Martineau concernant les rentiers du clergé, l...
André Antoine Balthazar d', Dauchy Luc Jacques Edouard. Amendements concernant l'article 1 du projet...
Legrand Jérome, Brocheton Charles Fabio, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Amendements du projet ...
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'annulation des nominations au...
Décret déclarant nulles les nominations aux bénéfices, faites depuis le 27 novembre 1789, lors de la...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Tronchet François Denis. Décret amendé des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la pre...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de ...
Barnave Antoine, Anson Pierre Hubert. Amendements à l'article 4 du projet de décret sur la nominatio...
Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur le projet de décret sur la prolongat...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Renvoi au comité ecclésiastique d'un amendement de M. Martineau concernant les rentiers du clergé, l...
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