Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas. Décret déterminant comment seront remplies à Paris, les fonctions d'administrateur de district, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 253
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Bailly Jean Sylvain, Target Guy-Jean-Baptiste. Députation de la commune de Paris et réponse du prési...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
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Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le traitement des juges de paix de Paris, lors de la séance du 3 ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des juges de paix à Paris, lors de la séance du 3 nove...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des commissaires de police de Paris, lors de la séance...
Démeunier Jean Nicolas. Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le mode de prestation de serment des nouveaux officiers municipau...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport par M. Démeunier concernant les conseils de département et de distri...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
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