Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lanjuinais, Jean Denis
Gassendi, Jean Gaspard
Chasset, Charles Antoine
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Duquesnoy Adrien, Lanjuinais Jean-Denis, Gassendi Jean Gaspard, Chasset Charles Antoine, Colaud de l...

Discussion sur la priorité à accorder aux différentes motions, lors de la séance du 19 septembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Malouet, Pierre Victor
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de

January 1877

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Fréteau de Saint-Jus...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

Bouche, Charles-François
Lebrun, Charles François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Bouche Charles-François, Lebrun Charles François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Géra...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion sur le renouvellement du comité de Constitution, lors de la séance du 25 novembre 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Le Déan, François Jerôme

January 1885

Démeunier Jean Nicolas, Le Déan François Jerôme. Discussion sur le renouvellement du comité de Const...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Camus, Armand Gaston
Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Frondeville Thomas-Louis-César Lambert de, ...

Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791

Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Rewbell, Jean François
Buzot, François-Nicolas
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome
Thouret, Jacques Guillaume
Robespierre, Maximilien
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Roederer, Pierre Louis

January 1888

Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François,...

Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Barnave, Antoine
Martineau, Louis Simon
Toustain, Victor-louis-alexandre de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Martinea...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion de la priorité à donner aux deux sujets de l'ordre du jour, lors de la séance du 28 novembre 1789

Cocherel, Nicolas Robert de
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1878

Cocherel Nicolas Robert de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean-Pierre, baron de,...

Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lanjuinais, Jean Denis
Gassendi, Jean Gaspard
Chasset, Charles Antoine
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Duquesnoy Adrien, Lanjuinais Jean-Denis, Gassendi Jean Gaspard, Chasset Charles Antoine, Colaud de l...

Discussion sur la priorité à accorder aux différentes motions, lors de la séance du 19 septembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Malouet, Pierre Victor
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de

January 1877

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Fréteau de Saint-Jus...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

Bouche, Charles-François
Lebrun, Charles François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Bouche Charles-François, Lebrun Charles François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Géra...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion sur le renouvellement du comité de Constitution, lors de la séance du 25 novembre 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Le Déan, François Jerôme

January 1885

Démeunier Jean Nicolas, Le Déan François Jerôme. Discussion sur le renouvellement du comité de Const...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Camus, Armand Gaston
Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Frondeville Thomas-Louis-César Lambert de, ...

Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791

Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Rewbell, Jean François
Buzot, François-Nicolas
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome
Thouret, Jacques Guillaume
Robespierre, Maximilien
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Roederer, Pierre Louis

January 1888

Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François,...

Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Barnave, Antoine
Martineau, Louis Simon
Toustain, Victor-louis-alexandre de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Martinea...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion de la priorité à donner aux deux sujets de l'ordre du jour, lors de la séance du 28 novembre 1789

Cocherel, Nicolas Robert de
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1878

Cocherel Nicolas Robert de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean-Pierre, baron de,...

Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lanjuinais, Jean Denis
Gassendi, Jean Gaspard
Chasset, Charles Antoine
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Duquesnoy Adrien, Lanjuinais Jean-Denis, Gassendi Jean Gaspard, Chasset Charles Antoine, Colaud de l...

Discussion sur la priorité à accorder aux différentes motions, lors de la séance du 19 septembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Malouet, Pierre Victor
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de

January 1877

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Fréteau de Saint-Jus...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

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Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

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