Add to ORKGAdoption de l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 266
Adoption de l'article 7 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du ...
Adoptions des articles 4 à 7 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors d...
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de l...
Adoption de l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre ...
Adoption de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 ...
Adoption de l'article 7 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archi...
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 21 mars 1790. In: A...
Adoption de l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 ju...
Adoption de l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption de l'article 7 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives ...
Adoption de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption de l'article 7 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre...
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre...
Adoption de l'article 7 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du ...
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