Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif au remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 282
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des commissaires de police de Paris, lors de la séance...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance du 15 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif au remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur l'élection des juges de paix à Paris, lors de la séance du 3 nove...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le traitement des juges de paix de Paris, lors de la séance du 3 ...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 3 mai 1790. In: ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret supprimant l’incompatibilité pour les juges du département de Paris, ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif à la remise aux Archives des registres et papiers des différe...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
Démeunier Jean Nicolas. Décret reculant la tenue des conseils de département, lors de la séance du 1...
Démeunier Jean Nicolas. Ouverture de la séance du 30 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président...
Démeunier Jean Nicolas. Ouverture de la séance du 28 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président...
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
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