Add to ORKGDécret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 282-283
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Clergé : protestation de plusieurs curés qui déclarent qu'ils doivent remettre leurs cahiers aux Eta...
Décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors d...
Merlin de Douai. Compte-rendu d'une protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens eccl...
Protestations de la part de l'assemblée lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Ajournement de la discussion du rapport sur les protestations de divers évêques et chapitres du roya...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Renvoi aux comités réunis des rapports, des recherches et ...
Décret sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du trib...
Protestation du clergé d'Alsace faisant suite au discours de M. l'abbé d'Eymar sur le remplacement d...
Protestation de cent cinq curés de la Bretagne contre la nouvelle constitution civile du clergé, en ...
Gassendi Jean Gaspard, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Gouttes Jean-Louis. Discussion sur l...
Protestation du conseil souverain d'Alsace contre la suppression de l'ancienne magistrature, en anne...
Protestations diverses contre l'abolition de la noblesse, en annexe à la séance du 19 juin 1790. In:...
Décret visant à faire cesser toute fonction aux ci-devant états du Cambrésis, lors de la séance du 3...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
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